Mentions légales

Éditions des femmes-Antoinette Fouque
33-35, rue Jacob, 75006 Paris
Tél. : 01 42 22 60 74
Fax : 01 42 22 62 73

SARL au capital de 7622,45 euros
RCS Paris 73 B 725

APE 5811Z
Siret 780 077871 00058
N° TVA : FR 82 780 077 871

www.desfemmes.fr Conception : Corinne Tsevery – Développement :  Anthony Pho / 2fresh-studio

AVERTISSEMENT
Propriété intellectuelle
La structure du Site desfemmes.fr ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site desfemmes.fr sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Les photographies, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le Site desfemmes.fr (ci-après « les Contenus ») ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite des Éditions des femmes-Antoinette Fouque, des auteurs, ayants droit, collectionneurs, photographes et agences titulaires de ces droits. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit est interdite. La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires en contrefaçon, sanctionnées civilement et pénalement.
Droits de reproduction et de diffusion réservés.
© Des femmes-Antoinette Fouque, Paris, 2024

Politique fouille de textes et de données < TDM-RESERVATION: 1>
Les Éditions des femmes-Antoinette Fouque s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site desfemmes.fr et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site desfemmes.fr et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé des Éditions des femmes-Antoinette Fouque.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site desfemmes.fr, répertoires du Site desfemmes.fr, Contenus du Site desfemmes.fr est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.

Données personnelles
Les informations recueillies sur https://www.desfemmes.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné uniquement à l’information et aux commandes transférées et traitées exclusivement par le site de la librairie des femmes : www.librairie-des-femmes.fr et aux commandes de téléchargement des livres audio par le site la Bibliothèque des voix : https://www.la-bibliotheque-des-voix.fr

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, merci de vous adresser par mail à : contact@desfemmes.fr